Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CLASSIQUES A LA LONDE
/
LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES
CLASSIQUES A LA LONDE, ASSOCIATION LOI 1901
Mme CHAUVIN MARIE JEANNE

Numéro de dépôt :
3912941
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES de CLASSIQUES A LA LONDE

Présentation de la marque LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES

Déposée le 12 avril 2012 par l'association loi 1901 CLASSIQUES A LA LONDE et madame CHAUVIN MARIE JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 CLASSIQUES A LA LONDE domicilié(e) CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS, CLASSIQUES A LA LONDE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame CHAUVIN MARIE JEANNE domicilié(e) CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLASSIQUES A LA LONDE, Mme CHAUVIN MARIE JEANNE domicilié(e) CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS, CLASSIQUES A LA LONDE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSICALES SUR LE SABLE LES MUSICALES DANS LES VIGNES est expirée depuis le 12 avril 2022.


CLASSIQUES A LA LONDE, ASSOCIATION LOI 1901 - CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS, CLASSIQUES A LA LONDE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 5

Mme CHAUVIN MARIE JEANNE - CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


CLASSIQUES A LA LONDE, Mme CHAUVIN MARIE JEANNE - CHATEAU MARAVENNE, ROUTE DE VALCROS, CLASSIQUES A LA LONDE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet total n°587838 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 12 février 2013 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°594686 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.